Les statuts de l'asso.

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piernov
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Les statuts de l'asso.

Message par piernov » dim. nov. 12, 2017 4:49 pm

STATUTS de l’association Beer & BloodBowl in Bègles (BBB)



Selon la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.


ARTICLE PREMIER - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Beer & BloodBowl in Bègles (BBB)

ARTICLE 2 - BUT OBJET

Cette association a pour objet la promotion des jeux de rôles, de figurines, de plateau et de cartes par le biais de l’organisation d’événements et/ou de rassemblements ludiques et festifs dans une démarche éco-responsable.

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé au 5 Rue de l’eau bourde, 33130 Bègles.
Il pourra être transféré par simple décision des membres du bureau;

ARTICLE 4 - DUREE

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 - COMPOSITION


L'association se compose de personnes physiques ou morales suivantes :

a) Membres actifs qui participent à la vie de l’association et aux assemblées générales.
b) Membres d’or qui apportent un soutien financier au projet associatif et sont invités aux assemblées générales.
c) Membres bénéficiaires des activités proposées.

ARTICLE 6 - ADMISSION

L’association est ouverte à tous, sans condition ni distinction.

ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS

Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 20€ à titre d’adhésion et dont la candidature aura été validé par un membre du bureau.
Sont membres d’or ceux qui ont rendu des services signalés à l'association validé par un membre du bureau ; ils sont dispensés d’adhésion;
Les deux catégories de membres ci-dessus ont pouvoir de vote lors des assemblées générales.

Sont membres bénéficiaires ceux qui paient une cotisation lors des événements afin d’y participer. Le montant de cette cotisation, voté lors des assemblées générales, est susceptible de varier selon l’événement proposé.

ARTICLE 8 - RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de l’adhésion, non respect du règlement intérieur ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

ARTICLE 9 - AFFILIATION

Elle peut adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du bureau.

ARTICLE 10 - RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des adhésions et des cotisations;
2° Les subventions de l'Etat, des départements et des communes.
3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.
4° Produits des ventes de restauration ou de biens manufacturés lors des événements.
5° Les dons.

ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres actifs et d’or.
Elle se réunit au moins une fois chaque année.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et des adhésions à verser par les différentes catégories de membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du bureau.

Toutes les délibérations sont prises à poing levé.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres actifs et d’or, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.

ARTICLE 13 – LE BUREAU

Les membres actifs et d’or élisent parmi eux, un bureau composé de :
1) Un-e- président-e- ;
2) Un-e- ou plusieurs vice-président-e-s si besoin;
3) Un-e- secrétaire et, s'il y a lieu, un-e- secrétaire adjoint-e- ;
4) Un-e- trésorier-e-, et, si besoin est, un-e- trésorier-e- adjoint-e-.

Les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.
En revanche, les fonctions de secrétaire et de trésorier peuvent être cumulées.

ARTICLE 14 – INDEMNITES

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE - 15 - REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

ARTICLE - 16 - DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif net, s'il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise d’un apport.

ARTICLE – 17 LIBERALITES 

L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétents et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.
Pour toute question ou renseignements, contactez moi via MP ou sur contact@bbbegles.fr

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